La pêche et la chasse y sont pratiquées, et d'autres activités de tourisme et loisirs. Un, Vers l'ouest, la RD32 suit le cours de la Cléry jusqu'à, La RD232 devient la RD15 dans l'Yonne et dessert, Association agréée pour la pêche et la protection du milieu aquatique « les pêcheurs de la Clairis ». La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du 1er janvier 2020. La liste des communes, dont les demandes ont été acceptées, concerne les départements des Alpes Maritimes, de l’Eure, de la Corse du Sud, du Lot et Garonne, de la Meurthe et Moselle, de l’Orne, du Pas de Calais, des Pyrénées Atlantiques, du Var, de la Martinique pour les mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique), des Ardennes, des Bouches du Rhône, de la Charente, de la Charente Maritime, de la Corrèze, des Cotês d’Armor, de la Gironde, de l’Indre, des Landes de l’Essonne pour les inondations et coulées de boue, et la Moselle pour les inondations par remontée de nappe phréatique (annexe 1). L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Les eaux continentales désignent toutes les eaux de surface, en général des eaux douces issues d'eau de pluie, qui se trouvent à l'intérieur des terres. L'étang des Buttes précède celui du Sabot sur le cours du ru de Sainte-Anne ou ru du Pont de Pierre, affluent en rive droite du ru de Piffonds. La réforme de l’administration territoriale de l’État (RéATE), entrée en vigueur au 1er janvier 2010 et issue de la révision générale des politiques publiques (RGPP) est une des grandes réformes visant à simplifier l'organisation de l’État. Soutien à l'activité et au fonctionnement des fédés sportives : conventions d'objectifs 2018-2020: 68 950 711€ 93: 741 405€ 418 502€ Transfert direct aux ménages qui transitent par une association: 65 118 719€ 744: 87 525€ 13 748€ Les deux branches se rejoignent vers la Genèterie et le ru des Haies de la Ville se dirige vers le nord et la Clairis. La disparition définitive du comté de Sens en 1055 et du comté de Gâtinais (en partie en 1068) révèle bientôt que le lignage dispose d'un troisième point d'appui à présent situé en Gâtinais : Montargis. Capturé, il sera exécuté par décapitation à Paris place de Grève sans clémence royale (1569). La loi du 22 décembre 1789 divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. L'hébergement touristique de la commune comprend deux hôtels, un gîte et deux chambres d'hôtes ; là aussi les communes voisines complètent ces chiffres[107]. Mais Philippe de Valois accède au trône en 1328, et les terres de Courtenay, Chantecoq et Piffonds passent alors dans le domaine royal[28]. À son arrivée sur la commune elle s'appelle la Clairis ; elle prend naissance aux Brouards sur la commune d'Égriselles-le-Bocage au nord, passe par Vernoy et Savigny-sur-Clairis et devient la Clairie puis la Cléry en amont de Courtenay pour certains, après Chantecoq pour d'autres (voir Clairis). En 1332 le roi acquiert plusieurs autres terres et fiefs pour agrandir ses domaines de Courtenay, Chantecoq et Piffonds. Elections Municipales 2020 Candidats aux élections municipales 2020. Les armes de Courtenay se blasonnent ainsi : On peut trouver une version de ce blason écartelé de France : Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 7] en porte à porte, des emballages ménagers recyclables, des journaux-magazines et du verre en points d’apport volontaire[67]. Un marché animé se déroule tous les jeudis. Charles V de France reçoit l'hommage pour les terres de Courtenay en 1414. Ces terres sont alors unies au duché de Nemours, cédé lui aussi par le même traité de 1404 à Charles III. La ZNIEFF vise en priorité les habitats d'eaux douces stagnantes. août 25, 2020; Associations : Subventions par mot dans les noms des associations août 12, 2020; Associations : Subventions depuis 2010 (PLF 2012 à 2020) août 10, 2020; Evolution des sociétés depuis 2012 jusqu'à maintenant en France juillet 27, 2020; Top des Prénoms en Belgique (2019) juillet 19, 2020 À Piffonds, Anne de Terrières, seigneur du lieu et avocat à Paris, connu pour ses provocations politiques (1555), accueille des proscrits[29]. Créez votre compte et personnalisez votre navigation : L’ADIL 16, Agence Départementale d'Information sur le Logement de la Charente, est une association de la loi 1901, conventionnée par le Ministère du Logement. L'habitat, composé surtout de fermes isolées, est très dispersé. Devant l'insuffisance des structures d'accueil d’Orléans, 46 centres d’accueil ruraux sont ouverts[31], dont un à Courtenay[32]. La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte[75], est assurée par la commune elle-même[76]. Le Syndicat mixte d'Aménagement Rural des cantons de Courtenay et de Château-Renard a créé un service public d'assainissement non collectif (SPANC) qui a pour missions la vérification de la conception et de l’exécution des ouvrages pour les installations neuves ou réhabilitées et la vérification périodique du bon fonctionnement et de l’entretien des installations existantes[81],[82]. En 1420, Jean les donne à son frère Richard de Bretagne aussi appelé Richard d'Étampes, comte d'Étampes et de Vertus. La commune est mitoyenne de l'Yonne et de la Bourgogne sur sa limite est, qu'elle partage avec Piffonds, Saint-Martin-d'Ordon et Saint-Loup-d'Ordon. Parallèlement l'État se réforme périodiquement. Le 1er janvier 2017, la communauté de communes du Betz et de la Cléry (CCBC) et la communauté de communes de Château-Renard (CCCR) fusionnent pour donner naissance à la communauté de communes de la Cléry, du Betz et de l'Ouanne (3CBO). Entre le 29 janvier et le 8 février 1939, plus de 2 800 réfugiés espagnols fuyant l'effondrement de la République espagnole devant les troupes de Franco, arrivent dans le Loiret. La commune peut faire partie de diverses autres intercommunalités qui ne sont pas représentées : des syndicats (. Selon les chroniques écrites par les moines de l'abbaye de Saint-Denis, un Atto de Courtenay aurait été nommé à la tête du château de Château-Renard, sans pour autant avoir le rang seigneurial. En 1408 des lettres patentes sont donc émises par le Conseil du roi, qui ajoutent Courtenay, Chantecoq et Piffonds aux propriétés attribuées à Charles III. Son fils Jean de Chabannes en fait l'aveu au roi en l'an 1500 - aveu accepté comme venant d'un légitime propriétaire. Courtenay a une école maternelle, une école primaire mixte[96] et un collège[97]. Une convention de délégation du service public de traitement a été conclue en 2013 avec la société Novergie Centre, filiale énergie du Groupe Suez pour la valorisation énergétique des déchets[69]. Le découpage territorial de ces structures est en constante évolution dans une perspective de rationalisation et d'efficience des services[Note 6]. Jean IV de Chalon les vend à Jean de Cottier, vice-président de la chambre des Comptes, qui les revend en 1485 à Antoine de Chabannes comte de Dammartin, sire de Saint-Fargeau par spoliation de Jacques Cœur. Premier trimestre 2021 publié par l'INSEE le 15 avril 2021, Le réseau ANIL - ADIL Le conseil et l'information logement. Ces trois terres passent dans le domaine public des rois de Navarre au début du XVe siècle, plus précisément en 1408, dans le cadre d'un traité de paix en 1404 entre Charles VI de France (fils de Charles V) et Charles III de Navarre : ce traité prévoyait de donner à Charles III de Navarre une rente de 12 000 livres ; or les propriétés cédées par le traité de 1404 (dont la ville de Nemours érigée en duché pour l'occasion) ne suffisaient pas à couvrir cette somme. Le prix au m3 est calculé pour une consommation annuelle de 120 m3 (référence INSEE)[85]. À la fin du Xe siècle, le comté de Sens fait face à celui d'Auxerre. Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante[22]. Mise en service en 2009, la A19 a fait l'objet d'études préventives poussées qui ont permis la découverte de nombreux sites préhistoriques dont un site répertorié à Courtenay. Vous êtes propriétaire. Renée, belle-sœur de François Ier, a fait de Montargis dont elle est la dame, un refuge pour les huguenots les plus marqués, chassés de la Cour. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Le deuxième étang est partagé sur toute sa longueur entre les communes de St-Hilaire (partie nord-ouest, 51 ares) et de Courtenay (partie sud-est, 24 ares). Vous pouvez consulter les listes des candidats aux élections municipales de votre commune ici Il y a 902 494 candidats (44,70% de femmes et 55,3% d'hommes). mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets, etc.)[83]. Elle est référencée dans Datadock depuis 2017. CD-ROM (2007) contenant un fichier PDF des pages scannées de l'ouvrage de 1661. Les Bruandines sont des bonbons baptisés en hommage à Aristide Bruant. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2005[99]. Les deux équipements utilisent un procédé d'épuration biologique dit « à boues activées ». Un de leurs fils, Gabriel de Boulainvilliers va embrasser le parti protestant, alors très à la mode dans l'aristocratie jusqu'en 1560. Courtenay est à la limite sud de la zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) continentale de type 2 des « Étangs, prairies et forêts du Gâtinais nord-oriental » [5], soit 5 060,23 hectares sur dix-sept communes [Note 2].La ZNIEFF vise en priorité les habitats d'eaux douces stagnantes. En 1347 le bailli de Courtenay institue au nom du roi un administrateur de la maladrerie de Courtenay. Depuis le 1er janvier 2017, la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes de la Cléry, du Betz et de l'Ouanne (3CBO) en application de la loi NOTRe du 7 août 2015[70]. Courtenay se situe sur la route menant de la région naturelle du val de Loire (Gien) aux foires de Champagne (Troyes et de Provins). En 1611 Jacques Delaguesse, Procureur Général du roi, obtient un arrêt selon lequel les terres de Courtenay, Chantecoq et Piffonds font partie des domaines royaux — ceci basé sur l'amalgame qu'il veut instituer entre ces terres et celles du duché de Nemours, ce dernier très controversé ; mais l'arrêt est révoqué en cour d'instance[28]. À la génération suivante, un riche mariage négocié par Philippe II fait du fils de ce couple, Pierre II de Courtenay, l'époux en 1184 d'Agnès Ire de Nevers comtesse héritière de Nevers, d'Auxerre et de Tonnerre. Il n'y a pas de terrain de camping à Courtenay ; les plus proches sont à Saint-Hilaire-les-Andrésis et à Chuelles. Pour répondre à l'obligation de mettre en conformité le PLUi avec la loi du 12 juillet 2010 dite « Grenelle II » et la loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové du 24 mars 2014, dite loi « Alur » mais aussi avec le schéma de cohérence territoriale du Montargois en Gâtinais et pour tenir compte de l'évolution du périmètre (Intégration de la commune de Saint-Loup-d'Ordon au 1er janvier 2015), l'assemblée prescrit la révision du PLUi par délibération du 10 février 2016[16]. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible[18]. Marie-Pierre de Bellefon, Pascal Eusebio, Jocelyn Forest, Olivier Pégaz-Blanc et Raymond Warnod (Insee), www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr, Histoire des Pairs de France et des grands dignitaires de la Couronne, par le chevalier de Courcelles, 1822, Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années. Il est composé de 27 membres[63]. La commune de Courtenay est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[60], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Courtenay, commune de plus de 1 000 habitants, est élu au scrutin proportionnel de liste à deux tours (sans aucune modification possible de la liste)[61], pour un mandat de six ans renouvelable[62]. La campagne est donc sillonnée de nombreuses petites routes formant un réseau très intriqué et dont un certain nombre ne servent qu'à desservir cet habitat dispersé. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Une série d'étangs se trouve dans le sud de la commune, la plupart situés sur le cours des deux branches sources du ru des Haies de la Ville[3]. Les lieux-dits suivis d'une astérisque sont situés à l'écart de la route indiquée. Dans ce même contrat de mariage il est également dit que le prince de Tarente, Philippe Ier d'Anjou-Naples (frère de Marguerite ci-dessus) époux de Catherine de Valois-Courtenay, pourrait dans dix ans retirer cet héritage donné à Jeanne moyennant le paiement de 15 000 livres. Le tout est toujours grevé d'un droit de réversion : si le tenant des terres meurt sans enfant, les terres reviennent à la Couronne. On lui prête des alliances avec les comtes d'Anjou et ceux de Joigny. La commune de Courtenay est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible).